Foyer amovible
Un permis n’est pas requis pour un équipement qui est amovible.
La Ville recommande qu’il soit implanté de façon à ce que la chaleur qui
s’en dégage ne cause aucun préjudice aux arbres et qu’il y ait 2 mètres de
dégagement vers le haut et d’éviter que les feux soient de nature à causer
préjudice à autrui (fumée dense, étincelles, etc.) et à constituer un
danger.
Foyer extérieur fixe
Un permis est requis pour l'installation d'un foyer extérieur fixe.
Pour l'obtenir, remplissez un formulaire de demande de permis, joignez une
copie de votre certificat de localisation, indiquez l'emplacement prévu du
foyer et fournissez les spécifications du foyer que vous souhaitez
acquérir ou un croquis de ce que vous voulez construire.
Prévoyez un délai d’environ 2 semaines pour l'émission du permis. Une
fois celui-ci émis, vous avez 3 mois pour procéder à l'installation du foyer
(s'il s'agit d'une construction, vous avez 3 mois pour commencer et 6 mois pour
exécuter les travaux). Par la suite, le foyer fixe ne pourra pas être
déplacé sans autorisation.
Avec les grandes
chaleurs que nous connaissons et la période de sécheresse actuelle, veuillez
faire plus qu'attention aux étincelles!
Pour plus d’information, nous vous invitons à communiquer avec le service permis et inspection par courriel (permis.inspections@ville.rosemere.qc.ca)
L’installation d’un avertisseur de fumée fonctionnel par logement et par étage est obligatoire.
Il est interdit d’obstruer, de quelque manière que ce soit, l’accès aux bornes d’incendie ou d’en gêner la visibilité.
Il est interdit à tout automobiliste de passer sur un boyau d’incendie non protégé qui aurait été déployé dans la rue pour éteindre un incendie.
Il est interdit de brûler des feuilles ou autres déchets sur un terrain privé ou public dans les limites de la ville.
Il n’est pas interdit de faire des feux de bois de chauffage dans un foyer extérieur. Un foyer extérieur se définit comme un appareil à combustibles solides, préfabriqué, muni d’une cheminée avec pare-étincelles et dans lequel il est possible de faire un feu à l’extérieur d’un bâtiment.